Prochain Conseil Municipal

Conseil Municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu le :

Lundi 17 décembre 2018 à 18h à la salle du conseil de la mairie.

  1. Approbation des travaux en régie réalisés sur le Service Général.
  2. Approbation des travaux en régie réalisés sur le Service de l’Eau.
  3. Mise à disposition du personnel communal au Service de l’Eau.
  4. Autorisation de dépenses en section d’investissement avant le vote du budget prévisionnel 2019 (Service Général et Service de l’Eau).
  5. Attribution de la prime de fin d’année au personnel communal.
  6. Protection sociale complémentaire: mandat au Centre de Gestion pour la procédure de passation d’une convention de participation au titre du risque Prévoyance – Garantie maintien de salaire.
  7. Ecobuage: modification de la délibération du 04.10.2018.
  8. Décision modificative n°3 sur le Service Général.
  9. Décision modificative n°3 sur le Service de l’Eau.
  10. Divers: Signature de la convention d’honoraires pour la procédure devant le TA, etc.